gael.ia

Mentions légales

Conformément à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site gael.ia l'identité des différents intervenants.

Éditeur du site

[À COMPLÉTER : NOM DE L'ÉDITEUR]
Statut juridique : [À COMPLÉTER : STATUT JURIDIQUE]
Adresse : [À COMPLÉTER : ADRESSE]
Email de contact : [À COMPLÉTER : EMAIL DE CONTACT]

Directeur de la publication

[À COMPLÉTER : NOM DU DIRECTEUR DE LA PUBLICATION]

Hébergement

[À COMPLÉTER : HÉBERGEUR (raison sociale, adresse, téléphone) — à renseigner une fois l'hébergement de production choisi]

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site gael.ia (textes, mise en page, code source, charte graphique) est protégé au titre du droit d'auteur, sauf mention contraire. Les photographies de véhicules sont utilisées sous licence Creative Commons ; la source et l'auteur de chacune sont indiqués sur la fiche du véhicule concerné et sur la page crédits photos.

Données à caractère personnel

Le traitement des données personnelles des utilisateurs est décrit dans la politique de confidentialité.

Contact

Pour toute question relative au site ou à son contenu : [À COMPLÉTER : EMAIL DE CONTACT]